Términos del servicio
A/ Enregistrement de la commande
Le Client qui souhaite passer commande sur le site sélectionne le ou les différents produits en cliquant sur « Ajouter au panier».
Il peut alors accéder au détail de la commande dans le panier. Lors de cette étape, le Client a la possibilité de vérifier le détail de la commande et son prix total, la modifier, corriger les éventuelles erreurs ou annuler tout ou partie de la commande.
Il valide alors son panier pour accéder au référencement des champs obligatoires des formulaires d’identification et de renseignements (notamment Nom, prénom, adresses de livraison et de facturation, contact mail et téléphone).
Il accepte les présentes Conditions Générales de Vente avant la validation de la commande pour un paiement de la commande via la plateforme STRIPE.
A tout moment au cours de la procédure de contractualisation, le Client peut :
– Vérifier le nombre de Produits contenus dans son panier et obtenir une information détaillée sur chacun d’entre eux en cliquant sur «Panier»,
– Terminer sa commande en cliquant sur le bouton « Valider ».
Le Client reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités d’utilisation des Produits disponibles sur le Site et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa commande en parfaite connaissance de cause.
Le Client est seul responsable de son choix des Produits et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité de HANDSOME PETS SHOP ne peut être recherchée à cet égard.
Toute commande sera prise en considération qu’après acceptation du paiement.
B/ Contenu de la commande
Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. Toute commande validée par le consommateur sur le site, implique de fait l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
Le client demande qu’un ou plusieurs article(s) lui soi (en)t envoyé (s) à l’adresse indiquée par ses soins. Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque le client cliquera sur le second clic de commande, par lequel il aura confirmé son panier d’achat après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.
C/ Preuve de la commande
Les systèmes d’enregistrement électroniques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
D/ Annulation de la commande
HANDSOME PETS SHOP se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
E/ Erreur dans les coordonnées du destinataire
Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur ou d’omission dans le renseignement des coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique et adresse postale) HANDSOME PETS SHOP ne serait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La commande reste maintenue.
F/ Suivi de la commande
Une confirmation d’expédition est envoyée par mail dès l’expédition de la commande, permettant de suivre le statut de livraison du colis.
MODALITES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION
Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre la fourniture du Produit commandé.
En toute hypothèse, l’Exploitant se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires.
L’Exploitant utilise la solutions de paiement suivante :
- SHOPIFY PAYMENTS
Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de paiement suivants :
- Paiement par cartes Visa, Mastercard, American Express, les cartes bancaires, Apple Pay ,Shop Pay, iDEAL, SOFORT, Bancontact, Belfius, Giropay, EPS. Le paiement s'effectue directement sur les serveurs bancaires sécurisés de la banque de HANDSOME PETS SHOP, les coordonnées bancaires du Client ne transitent pas sur le Site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer). De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers.
La commande du Client est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par la banque.
Le compte du Client sera débité du montant correspondant, uniquement lorsque les données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et le débit aura été accepté par la banque ayant émis la carte bancaire.
L’impossibilité de débiter les sommes dues entraînera la nullité immédiate de la vente.
La carte bancaire peut notamment être refusée si elle est arrivée à expiration, si elle a atteint le montant maximal de dépense auquel le Client a droit ou si les données saisies sont incorrectes.
Le cas échéant, la commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction.
Dans le cadre des procédures de contrôle, HANDSOME PETS SHOP pourra avoir à demander au Client toutes les pièces nécessaires à la finalisation de sa commande. Ces pièces ne seront pas utilisées à d’autres fins que celles-ci.
PAIEMENT DU PRIX
Les prix indiqués sont exprimés en euros et s’entendent hors frais de port. Les frais de port sont à la charge du Client et qui seront indiqués en sus.
Il est rappelé que HANDSOME PETS SHOP est non assujettie à la TVA – en application de l’article 293B du CGI – les prix sont calculés sans TVA, toutes autres taxes comprises.
Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.
HANDSOME PETS SHOP ne pourra être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, HANDSOME PETS SHOP informera le Client dans les meilleurs délais et la commande sera annulée.
HANDSOME PETS SHOP pourra se réserver le droit de proposer des codes promotionnels. Ces codes promotionnels ne pourront être générés que par HANDSOME PETS SHOP.